Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Frois Joques
SIMCO SARL

Numéro de dépôt :
3190669
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2012
Les Frois Joques de SIMCO

Présentation de la marque Les Frois Joques

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Frois Joques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMCO domicilié(e) 50 avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 910 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEQUILLERIER Francine Avocat domicilié(e) 18 RUE DE CHAZELLES,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Les Frois Joques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Frois Joques est expirée depuis le 25 octobre 2012.

SIMCO a également déposé les autres marques suivantes : MAJESTIS , EVALTECH MARINE , M MAJESTYS YACHT TECHNICAL SUPPORT , SIMCO , TIGER , PLANULA , SIMCO , SIMCO UNE FACON DE VIVRE L'IMMOBILIER , SIMCO


SIMCO SARL - 50 avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 393910575


Maître LEQUILLERIER Francine Avocat - 18 RUE DE CHAZELLES,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Ustensiles et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, à savoir : Casseroles, poêles à frire, services de verres, services de table ménagères Linge de maison Restauration (alimentation) , traiteur

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.