Déposée le 25 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Frois Joques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMCO domicilié(e) 50 avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 910 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEQUILLERIER Francine Avocat domicilié(e) 18 RUE DE CHAZELLES,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque Les Frois Joques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMCO SARL - 50 avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 393910575
Maître LEQUILLERIER Francine Avocat - 18 RUE DE CHAZELLES,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Ustensiles et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, à savoir : Casseroles, poêles à frire, services de verres, services de table ménagères Linge de maison Restauration (alimentation) , traiteur
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Frois Joques"